Numérique, droit d'auteur et pédagogie

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Creative Commons et droits d'usage élargis

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  • Droits d'utilisation : Autre
  • Auteurs : Jean-Pierre Archambault
  • Editeurs : EduTICE archivs ouverte
  • Type pédagogique : Article
  • Mots clés : droit d'auteur, numérique, pédagogie
  • Description : Il y a les ressources que se procurent les enseignants. Éditées à des fins explicitement pédagogiques ou matériaux bruts non conçus initialement pour des usages scolaires, comme une oeuvre musicale ou une reproduction de tableau. Leurs modèles économiques et leurs modalités de propriété intellectuelle sont nécessairement distincts. Il y a aussi les ressources produites par les enseignants eux-mêmes, à des échelles dont les ordres de grandeur sont sensiblement différents de ceux de l'ère du pré-numérique. Elles sont élaborées dans des processus collaboratifs qui appellent nécessairement des réponses en termes de droits d'auteur de nature à permettre et favoriser l'échange par une circulation fluide des documents. La problématique juridique est omniprésente, et la question de l'exception pédagogique d'actualité, en relation avec les missions de l'École et l'exercice concret du métier d'enseignant, au temps nouveau du numérique.