Quizz droits d'auteurs et usages élargis : Différence entre versions

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* un auteur peut-il verser dans une archive ouverte un article déjà paru chez un éditeur ?
 
* un auteur peut-il verser dans une archive ouverte un article déjà paru chez un éditeur ?
 
* un salarié du secteur public conserve-t-il ses droits d'auteur si son œuvre est produite dans le cadre de sa mission ?
 
* un salarié du secteur public conserve-t-il ses droits d'auteur si son œuvre est produite dans le cadre de sa mission ?
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* Est-ce que licence Libre veut dire "libre de droit" ?
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* Existe t'il un droit de citation pour les images ?
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* Que dois-je citer exactement quand j'utilise une oeuvre sous licence libre ?
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* Le droit à l'image (personnes et oeuvres) est-il le même dans tous les pays ?
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* En cas de non respect de mon droit à l'image, que dois-je  faire ?
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* Puis-je vendre mes oeuvres si par ailleurs, je les ai mise sous licence Libre ?
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* Pourquoi utiliser les licences Libres ? De toute manière si quelqu'un veut récupérer mes oeuvres sans me citer, il y a peu de chache sur internet que je le sache...
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* Est-ce que les licences Libres ne sont surtout valable que quand il n'y a pas de réel profit à réaliser sur un travail ?
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* Où en est la jurisprudence française et européenne concernant les Licences Libres ?

Version du 13 mars 2012 à 08:39

Une page pour collecter des questions qui von nous aider à élaborer un quizz sur les questions du droit d'auteur et des droits d'usage élargis

Des acteurs de l'association Créatif ont réalisé un module de jeu sérieux sur ce sujet utilisé notamment dans les formations à l'animation collaborative au pays de Brest. C'est l'occasion pour les personnes d'être "sensibilisé à", mais la connaissance sur ce sujet compliqué n'est pas évidente aussi nous avons l'idée de proposer un quizz qui permette aux personnes de se situer et d'avoir une réponse aux questions posées.

En attendant la mise en ligne de ressources en lien avec le questionnaire vous trouverez sur ce portail 233 références de ressources sur le sujet.


Michel Briand

Propositions de questions reçues

  • a-t-on le droit de diffuser une œuvre audiovisuelle dans le cadre d'un cours ?
  • les auteurs d'un ouvrage collectif conservent-ils leurs droits sur leur création ?
  • l'auteur d'une thèse peut-il diffuser sa thèse en ligne sur son propre site en se passant d'autorisation ?
  • un auteur peut-il verser dans une archive ouverte un article déjà paru chez un éditeur ?
  • un salarié du secteur public conserve-t-il ses droits d'auteur si son œuvre est produite dans le cadre de sa mission ?
  • Est-ce que licence Libre veut dire "libre de droit" ?
  • Existe t'il un droit de citation pour les images ?
  • Que dois-je citer exactement quand j'utilise une oeuvre sous licence libre ?
  • Le droit à l'image (personnes et oeuvres) est-il le même dans tous les pays ?
  • En cas de non respect de mon droit à l'image, que dois-je faire ?
  • Puis-je vendre mes oeuvres si par ailleurs, je les ai mise sous licence Libre ?
  • Pourquoi utiliser les licences Libres ? De toute manière si quelqu'un veut récupérer mes oeuvres sans me citer, il y a peu de chache sur internet que je le sache...
  • Est-ce que les licences Libres ne sont surtout valable que quand il n'y a pas de réel profit à réaliser sur un travail ?
  • Où en est la jurisprudence française et européenne concernant les Licences Libres ?