Dossier ADBS : Les contrats Creative Commons (2004)

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Creative Commons et droits d'usage élargis

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  • Droits d'utilisation : Autre
  • Auteurs : ADBS
  • Editeurs : ADBS
  • Type pédagogique : Article
  • Mots clés : Licences Creative Commons
  • Description : Une présentation synthétique des licences Creative Commons

Tout auteur peut désormais, lors de la mise en ligne de son oeuvre, utiliser l'un des contratstypes élaborés par les Creative Commons. Ces contrats, inspirés du mouvement libre, conçus aux États-Unis et utilisés dans ce pays depuis 2002, sont aujourd'hui disponibles en langue française et transposés dans notre droit. Ils peuvent s'appliquer à tout type d'oeuvre (textes, images, sons, vidéo, etc.) ou ensemble d'oeuvres (site web, tutoriel, etc.).